Cégep de Drummondville catalogue

Droit d'auteur - Enseignants

Demande de reproduction en conformité avec la loi sur le droit d'auteur

Voici les étapes d'une demande de reproduction d’une œuvre sous la protection du droit d’auteur :

  1. Compléter le formulaire de réquisition pour reprographie et copie numérique;
  2. Nous faire parvenir le formulaire à l'adresse courriel suivante: droitdauteur@cegepdrummond.ca;
  3. Nous acheminerons votre demande à Copibec;
  4. Les gens chez Copibec nous diront si nous avons l’autorisation de copier une partie du document ou non (et à quel prix);
  5. Si nous obtenons l’autorisation de copier le document, nous vous contacterons pour vous informer du prix (il est possible que la reproduction soit gratuite);
  6. Vous pourrez alors annuler ou maintenir votre demande;
  7. Si vous décidez de maintenir votre demande, le tout sera envoyé à la reprographie;


Documentation sur le droit d'auteur


SAMUEL - Savoirs multidisciplinaires en ligne

Pour une utilisation légale en ligne de contenus numériques, la bibliothèque vous propose la banque de données Samuel : Savoirs multidisciplinaires en ligne, une initiative de Copibec. Vous y retrouverez des œuvres littéraires québécoises en format numérique, des textes de chansons ainsi que des créations artistiques contemporaines québécoises en arts visuels, arts de la scène, illustrations et métiers d’art.


Renseignements supplémentaires

Pour toute question concernant le droit d’auteur ou pour une demande d’autorisation, contactez-nous au droitdauteur@cegepdrummond.ca


Se connecter :