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Droit d'auteur - Enseignants


Demande de reproduction en conformité avec la loi sur le droit d'auteur

    Voici les étapes d'une demande de reproduction d’une œuvre sous la protection du droit d’auteur :
    1. Remplir le formulaire de réquisition pour reprographie et copie numérique (Partie 1 et 2);
    2. Envoyer le formulaire à l'adresse courriel: repro@cegepdrummond.ca;
    3. Le service de la reprographie achemine votre demande à droitdauteur@cegepdrummond.ca pour les déclarations à Copibec;
    4. Les agents de Copibec accordent (ou non) l’autorisation de copier une partie du document et indiquent si des frais sont associés à la demande;
    5. S'il n'y a pas de frais, le personnel de la Bibliothèque contacte le service de reprographie pour autoriser la reproduction;
    6. S'il y a des frais, le personnel de la Bibliothèque contacte les enseignants pour demander s'ils acceptent (ou non) que les frais de reproduction soient facturés aux étudiants;
    7. Le personnel de la Bibliothèque communique au service de la reprographie la décision des enseignants: autorisation de reproduction ou annulation de la demande de reproduction.


    SAMUEL - Savoirs multidisciplinaires en ligne

    Pour une utilisation légale en ligne de contenus numériques, la bibliothèque vous propose la banque de données. Vous y retrouverez des œuvres littéraires québécoises en format numérique, des textes de chansons ainsi que des créations artistiques contemporaines québécoises en arts visuels, arts de la scène, illustrations et métiers d’art. 


    Documentation sur le droit d'auteur


    Banques d'images gratuites et libres de droits

    La Bibliothèque vous propose une liste de sites Internet proposant des images libres de droits et destinées à un usage personnel, académique et commercial.
    Consulter la licence d’utilisation de chaque image avant d'en faire usage et citer la source de vos images dans vos documents.
    Exemple : Photo par Marie Pearson sous licence: Creative Commons CC BY-SA 3.0.

    Liste de Banques d'images en Français

    Nom de la Banque d'images Description
    Le monde en image Images et vidéos libres de droits
    pour la conception de matériel didactique.
    Wikimedia Commons 20 millions d'images, sons et vidéos.
    Pexels Photos de photographes professionnels
    sous Licence Creative Commons Zero.
    Pixabay Photographies de haute qualité et illustrations vectorielles.
    Contenu gratuit et libre de droit.
    Freepik Contient des images libres de droits et d'autres non (voir chaque image.)
    À valider pour chaque image.
    Google images 1- Aller sur « Google Images »
    2- Faire une recherche avancée
    3- Cliquer sur « Outils »
    4- Choisir l’option « Droits d'usage »
    5- Cliquer sur « Licences Creative Commons ».


    Liste de Banques d'images en Anglais

    Nom de la Banque d'Iimages Description
    Creative Commons Search 500 millions d'images.
    Negative Space Sous Licence Creative Commons Zero.
    Kaboom Pics Photos aux styles contemporains (abstraction,
    architecture urbaine, mode, gastronomie, paysages).
    Mixkit Vidéos et trames sonores de qualité.
    Accès libre (aucune création de compte requise).
    Foodiesfeed Photos de nourriture en haute définition.
    Burst by Shopify Photos en lien avec les entreprises.
    Unsplash Photos diverses de haute qualité.
    Contenu gratuit et libre de droit.
    Stocksnap Photos diverses de haute qualité.

    Informations complémentaires

    Pour toute question concernant le droit d’auteur ou pour une demande d’autorisation, contactez-nous au droitdauteur@cegepdrummond.ca


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